TF1 VIDEO Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
95571593
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2015
Présentation de la marque LA PRINCESSE ET LA FORET MAGIQUE
Déposée le 15 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 VIDEO à Associé Unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PRINCESSE ET LA FORET MAGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 VIDEO à Associé Unique domicilié(e) 305 Avenue Le Jour se Lève,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2283314) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 915 285 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2283314) - 75008 - France.
La marque LA PRINCESSE ET LA FORET MAGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TF1 VIDEO Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 305 Avenue Le Jour se Lève,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2283314) - 92100 - France - SIREN 401915285
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2283314) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51
Inscription le 3 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273107 - Publication au BOPI 1999-03-03
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2005 n°2283314 - Publication au BOPI 2005-03-03
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électriques de nettoyage domestique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs; appareils scientifiques (autres qu'à usage médical); appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton; cartonnages; imprimés; journaux; livres; manuels; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinent) peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballages en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures; images; photogravures; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; matériel d'enseignement sous forme de jeux; produits de l'imprimerie articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux.Production de spectacles, de films; agence pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinémaet accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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